Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.C.A. PERIGORD LES BORIES
/
LA BARONNIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA BARONNIE
C.C.A. PERIGORD LES BORIES S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3427026
Date de dépôt :
04/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
04/05/2016
LA BARONNIE de C.C.A. PERIGORD LES BORIES

Présentation de la marque LA BARONNIE

Déposée le 4 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.C.A. PERIGORD LES BORIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « LA BARONNIE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.C.A. PERIGORD LES BORIES domicilié(e) LA LEGUE,24360 PIEGUT - 24360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.C.A. PERIGORD LES BORIES S.A.R.L. domicilié(e) LA LEGUE,24360 PIEGUT - 24360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BARONNIE est expirée depuis le 4 mai 2016.

C.C.A. PERIGORD LES BORIES a également déposé les autres marques suivantes : L LES RECETTES MEDIEVALES


C.C.A. PERIGORD LES BORIES S.A.R.L. - LA LEGUE,24360 PIEGUT - 24360 - France


C.C.A. PERIGORD LES BORIES S.A.R.L. - LA LEGUE,24360 PIEGUT - 24360 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39

Inscription le 10 avril 2007 - Rejet partiel n°451939 - Publication au BOPI 2007-04-10

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Graines (semences) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux.